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certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité (loc. m.)

Définition(s) du mot certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité


Certificat fourni par une administration, une agence ou un agent qualifiés et reconnaissant qu'un produit est conforme à ce qui est exigé par des règlements, par les spécifications d'un contrat ou par le jugement d'un expert.
Ex. :
- construction immobilière : certificat de conformité.
- règles de sécurité maritime : certificat de navigabilité, de classification.
- œuvres d'art : certificat d'expertise, d'authenticité.

Traductions du mot certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité

Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien