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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de premier refus commission des clauses abusives clause rouge clause incitative clause résolutoire clause dite de négligence clause de pénétration clause pari passu clause de non-rétablissement clause abusive

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