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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause transitoire clause de non-concurrence clause de la nation la plus favorisée clause d'échelle mobile commission des clauses abusives clause compromissoire clause d'agrément clause du client le plus favorisé clause pénale clause dite de négligence 
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