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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
Commission centrale des marchés (CCM) marché à terme réglementé étude quantitative du marché viscosité d'un marché marché de gros de denrées périssables marché imparfait CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics marché contrôlé ou semicontrôlé marché de duopole marché de fournisseurs
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