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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
risque d'interruption de marché télémarché BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics marché de définition marché des changes OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur atomicité du marché marché/produit, produit/marché marché de production semi-rural de gros ou d'expédition étude de marché
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