Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
gestion des risques de l'entreprise désabonnement commission de dépouillement des offres CVL : certificat de vérification des livraisons publicité clandestine marché des non-consommateurs relatifs théorie des échelles méthodes d'observation report en arrière des déficits fiscaux indice des prix des produits et services divers
Nouveaux mots