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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CVS : correction des variations saisonnières marchand des quatre-saisons commission consultative des marchés de l'État spirale des prix et des salaires AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse dérapage des prix déséquilibre NAP : nomenclature des activités et des produits cahier des charges BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
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