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Il n'y a qu'un terme pour 'Handelsklausel' en Allemand
clause commerciale (loc. f.)
Définition(s)
Clause d'usage courant, insérée dans les contrats commerciaux pour en fixer certaines conditions et modalités.
Elle complète ou précise les conditions générales de vente.
Elle complète ou précise les conditions générales de vente.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
clause de premier refus technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux télévision commerciale gestion commerciale clause pénale publicité commerciale ristourne de collaboration ou de coopération commerciale clause de non-rétablissement société commerciale documentation commerciale ou publicitaire
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