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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la distribution loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de créance loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.