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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits dérivés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la concurrence loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.