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droit européen

Résultat de la recherche Genre
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'affichage loc. m.