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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de souscription loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.