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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'option loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de présentation loc. m.
droit à l'image loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.