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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de réponse loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.