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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au bail loc. m.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.