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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause dite de négligence
clause d'agrément
clause pari passu
clause du client le plus favorisé
clause abusive
clause d'échelle mobile
clause de non-concurrence
clause résolutoire
clause rouge
clause de non-rétablissement
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