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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

commission des clauses abusives clause de premier refus clause d'agrément clause transitoire clause dite de négligence clause compromissoire clause de pénétration clause de compétence clause incitative clause de juridiction

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