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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de non-rétablissement clause de compétence clause résolutoire clause de pénétration clause de non-concurrence clause commerciale clause transitoire clause abusive clause dite de négligence clause de premier refus

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