Nouveaux mots
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
annonce codée SQS : sociétés et quasi-sociétés non financières BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics sondage non-probabiliste ou du demi-hasard JNF : Jeton non fongible non-dit (p. non-dits) annonce en participation page d'annonces groupées marché des non-consommateurs partiels offre directe par annonce de presse
Nouveaux mots