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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
assainissement des stocks analyse des déchets ménagers cahier des charges fonctionnel d'un produit affichage des prix revenu national aux prix des facteurs échantillonnage par la méthode des itinéraires plan de développement des produits classement des marchandises AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi
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