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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
comptabilité des dépenses engagées analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances INED : Institut National d'Etudes Démographiques marché des capitaux fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications éthique des affaires regroupement des achats d'espace BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés désapprovisionnement
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