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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Caisse des dépôts et consignations chef d'achats ou chef des achats ou chef du service des achats désabonnement programme des ventes méthodes d'échantillonnage libération des échanges recul des ventes blocage des prix FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés commande-cadre (p. commandes-cadre)
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