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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de compétence clause dite de négligence clause abusive commission des clauses abusives clause de non-concurrence clause d'échelle mobile clause de non-rétablissement clause du client le plus favorisé clause de premier refus clause transitoire

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