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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
nom commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
agent commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
clause commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de timbre loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
SCU : surface commerciale utile sigle
risque commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
interaction commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de circulation loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
accord commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
enseignement commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
administration commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
semaine commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
planification commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendement commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
international commercial terms angl.
droit civil loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
attraction commerciale loc. f.
commercialisable adj.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
saturation commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
unité commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
preuve commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
stratégie commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
commercialiser v. tr.
commercialisation n. f.
droit du marketing loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
barattage commercial n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
balance commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de mouillage loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
communication commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droiture (en) loc. adv.
publicité commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'entrée loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
technico-commercial n. m.
commercialité n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
information commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
radio commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
fonction commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit au bail loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits d'affichage loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
politique de communication commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
attaché commercial loc. m.
centre commercial loc. m.