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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
abus de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle