A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit à l'image loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.