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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au bail loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
carte paneuropéenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.