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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit à l'image loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de reproduction loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.
UE : Union européenne sigle
commission européenne loc. f.