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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de recours loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit civil loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.