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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rétention loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'entrée loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle