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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.