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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Droit en imsage n. comp. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle