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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de la nation la plus favorisée
clause résolutoire
clause pari passu
clause de sauvegarde
clause d'agrément
clause de pénétration
clause de juridiction
clause compromissoire
clause du client le plus favorisé
clause de premier refus
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