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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-concurrence
clause d'agrément
clause abusive
commission des clauses abusives
clause pari passu
clause de sauvegarde
clause commerciale
clause de la nation la plus favorisée
clause incitative
clause transitoire
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