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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.