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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de gage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.