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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DES : delivered ex sail… named port of destination marché des non-consommateurs partiels éthique des affaires méthodes d'observation promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur AMF : Autorité des Marchés Financiers loi des 20/80 ou loi de Pareto CVS : correction des variations saisonnières gestion des compétences commission des marchés
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