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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de rétention loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
budget commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de réponse loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
rentabilité commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
parasitisme commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
appareil commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
fonds commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit litigieux loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
propagande commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
recherche commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
paracommercialisme n. m.
commercialité n. f.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
risque commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
percée commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
commercialiser v. tr.
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
attraction commerciale loc. f.
commercialisable adj.
urbanisme commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
SCU : surface commerciale utile sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de recours loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
société commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
études commerciales loc. f. p.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
information commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
politique commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
agent commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
clause commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
preuve commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
commercialisation n. f.
fonction commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
saturation commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
télévision commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
international commercial terms angl.
communication commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit européen loc. m.