A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
société de consommation loc. f.
droit de tirage loc. m.
consommation publique loc. f.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
sous-consommation n. f.
historique des consommations loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
autoconsommation n. f.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit antidumping loc. m.
surconsommation n. f.
droits spécifiques loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
fonction de consommation loc. f.
consommation induite loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
consommation ostentatoire loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit européen loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
unité de consommation loc. f.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit de priorité loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
consommation moyenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
consommation potentielle loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de réponse loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
mise à la consommation loc. f.
consommation finale des ménages loc. f.
droit d'auteur loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle