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droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de visite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle