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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
UE : Union européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de la consommation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'option loc. m.