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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits dérivés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
référencement payant loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de tirage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
offre autopayante loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.