A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'asile loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la consommation loc. m.