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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de souscription loc. m.
référencement payant loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
signal (p. : signaux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
droit européen loc. m.
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
offre autopayante loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.