A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de recours loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.