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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit du marketing loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit européen loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit civil loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
offre autopayante loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de timbre loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de visite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
référencement payant loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
bail (p. : baux) n. m.