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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
historique des ventes état des prix forfaitaires consommation intermédiaire ou des entreprises bureau d'études gestion des stocks flambée des prix CVL : certificat de vérification des livraisons BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs promotion des ventes auprès des consommateurs nomenclature des fonctions
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