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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de présentation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
crédit de droits loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de place loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au bail loc. m.