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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'établissement loc. m.
droit européen loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de tirage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
box (p. boxes) n. m.
référencement payant loc. m.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de gage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de priorité loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.