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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.