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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.