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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service des instruments de mesure gestion des risques de l'entreprise compensation des risques état des échéances des créances et des dettes méthodes d'identification d'un article AMF : Autorité des Marchés Financiers stockage des données CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement Conseil scientifique des indices APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture
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