A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de gage loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
consommation induite loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
bien de grande consommation loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit exclusif loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation finale des ménages loc. f.
droits dérivés loc. m.
consommation potentielle loc. f.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
historique des consommations loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
consommation publique loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
autoconsommation n. f.
droits d'auteur loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
mise à la consommation loc. f.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de présentation loc. m.
unité de consommation loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prix à la consommation loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit d'asile loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
société de consommation loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit européen loc. m.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
surconsommation n. f.
droit au bail loc. m.
fonction de consommation loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
consommation moyenne loc. f.
PGC : produit de grande consommation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
sous-consommation n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.