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droit européen

Résultat de la recherche Genre
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit exclusif loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'établissement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de souscription loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle