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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commercialisation n. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
contrôle commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
accord commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
coopération commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
appareil commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
administration commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
conseiller commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
commercialité n. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
risque commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
politique commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
semaine commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
logistique commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
commercialisable adj.
effort de commercialisation loc. m.
radio commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
information commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
propriété commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attaché commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
télévision commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'appréhension loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
psychologie commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
abus de droit loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de dénonciation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de la concurrence loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits d'auteur loc. m.
technico-commercial n. m.
tactique commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
paracommercialisme n. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
société commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
politique de communication commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
convention commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de réponse loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
gestion commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit au bail loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
international commercial terms angl.
attraction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
recherche commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit européen loc. m.
objectif commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
unité commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
barattage commercial n. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
entreprise commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.