Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause abusive
clause de compétence
clause incitative
clause commerciale
clause rouge
clause compromissoire
clause d'agrément
clause de juridiction
clause de non-concurrence
commission des clauses abusives
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