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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
juridiction commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
clause commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
information commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
produit commercialisable loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
accord commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
tactique commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de gage loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
planification commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
études commerciales loc. f. p.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de propriété loc. m.
unité commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
balance commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
déficit de la balance commerciale loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
abus de droit loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
attraction commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
politique commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
communication commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
frais de commercialisation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commercialiser v. tr.
droit d'option loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
budget commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
paracommercialisme n. m.
centre commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
logistique commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de priorité loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
société commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
international commercial terms angl.
propagande commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
technico-commercial n. m.
fonds commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
percée commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
semaine commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
preuve commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
radio commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
commercialisable adj.
droit de présentation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
recherche commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.