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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'enregistrement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.