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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
sous-agent n. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
vente à condition ou sous condition loc. f.
sous-traiter v. tr.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
économie domestique ou privée loc. f.
acte de vente loc. m.
sous-commande n. f.
facteur de production loc. m.
nuage privé loc. m.
copie privée loc. f.
facteur n. m.
acte authentique loc. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
contreseing n. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
actif sous-jacent loc. m.
sous-traitance n. f.
sous-développé part. passé / adj.
effets privés loc. m.
acte de notoriété loc. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
entrepôt sous douane loc. m.
retour sous douane loc. m.
sous-développement n. m.
contrefacteur n. m.
administrations privées loc. f. p.
sous-consommation n. f.
facteur d'attention loc. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
facteur de dissuasion loc. m.
caractère n. m.
compensation privée loc. f.
sous-louer v. tr.
pacte n. m.
soldes privés loc. m.
acte exécutoire loc. m.
sous douane loc. adv.
caractéristique adj. / n. f.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
sous-commandier n. m.
sous-produit n. m.
sous garantie loc. adj.
droit privé loc. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
livraison sous palan loc. f.
sous-locataire n. m. / n. f.
rédacteur-concepteur n. m.
sous palan à bord loc. adv.
entreprise privée loc. f.
sous-marque n. f.
enquête par souscription loc. f.
dessous-de-table n. m. inv.
abus de blanc-seing loc. m.
concepteur-rédacteur loc. m.
vente sous marque loc. f.
sous-production n. f.
vente par souscription loc. f.
acte anormal de gestion loc. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
droit de souscription loc. m.
caractère saisonnier loc. m.
caractère statistique loc. m.
acte de commerce loc. m.
sous-traitant n. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
secteur privé loc. m.
sous seing privé loc. adj.
contracter v. tr.
sous-rayon n. m.
facteur de commercialisation loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
sous-activité n. f.