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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
référencement payant loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit du marketing loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
signal (p. : signaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
box (p. boxes) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit européen loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.