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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
magasin d'exposition des produits du catalogue BIC : bureau international des containers et du transport intermodal CEPME : Crédit d'Equipement des PME répartition des lecteurs d'un support actionnariat des salariés carnet de commandes techniques marchandes étaler des paiements désir méthode des deux casiers
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