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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
commission européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.