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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
banalisation d'un marché marché de gros de matières premières non fongibles oscillations du marché transparence du marché marché de référence marché à prix provisoire OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur part de marché d'un produit ou d'un service vendu étude quantitative du marché Marché pertinent
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