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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics audience non dupliquée droit de dénonciation BALO : Bulletin d'Annonces Légales Obligatoires annonce informative ONG : organisation non gouvernementale marketing indifférencié ou non différencié rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) surface d'une annonce page d'annonces groupées
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