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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droit antidumping loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rentabilité commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
objectif commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
tactique commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
publicité commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droits dérivés loc. m.
barattage commercial n. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
information commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
administration commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
sciences commerciales loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
fonds commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
technico-commercial n. m.
droit de souscription loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
percée commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits de douane loc. m.
nom commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
commercialiser v. tr.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
rendement commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commercialisation n. f.
télévision commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
saturation commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
conseiller commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de rétention loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits ad valorem loc. m.
agent commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
preuve commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
direction commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits de grande voirie loc. m.
société commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
entreprise commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
déficit de la balance commerciale loc. m.
planification commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
commercialité n. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de gage loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
psychologie commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
interaction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commercialisable adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
centre commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
unité commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.