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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de résiliation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.