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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
trafic de destination historique des consommations commission de dépouillement des offres boite à commandes état des échéances des créances et des dettes promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur DDU : delivered duty unpaid… named place of destination BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales méthodes de vente Conseil des gouverneurs de la BCE
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