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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
capital des entreprises individuelles TEE : tableau des échanges économiques désinvestissement Conseil scientifique des indices marchand des quatre-saisons promoteur des ventes IOP : Internet des paiements CJO : correction des jours ouvrables marché des non-consommateurs relatifs CEPME : Crédit d'Equipement des PME
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