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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
publicité commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
risque commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
enseignement commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
télévision commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
gestion commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
administration commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
planification commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
juridiction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits de grande voirie loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
logistique commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit européen loc. m.
interaction commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
politique commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
appareil commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fonds commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
centre commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
produit commercialisable loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
fonction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commercialisation n. f.
droit privé loc. m.
objectif commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de la distribution loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
balance commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
couverture commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
barattage commercial n. m.
droit antidumping loc. m.
carte commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
commercialité n. f.
système d'information commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
zone d'attraction commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
technico-commercial n. m.
qui de droit loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
arbitrage commercial international loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
rendement commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
propriété commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
information commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
agent commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commercialisable adj.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
conseiller commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de douane préférentiel loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
nom commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
société commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.